Déposée par voie électronique le 25 juin 2010 par monsieur UZAN FABIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOMATEAM SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est monsieur UZAN FABIEN domicilié(e) 120,
ROUTE DE NIMES,
30132 CAISSARGUES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SINETYC, SARL,
M. UZAN FABIEN domicilié(e) 120 ROUTE DE NIMES,
PARC DU TRIANGLE,
30132 CAISSARGUES - France.
La marque DOMATEAM SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMATEAM SYSTEMS arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.
UZAN FABIEN a également déposé les autres marques suivantes : syntex , sinetyc
M. UZAN FABIEN - 120,
ROUTE DE NIMES,
30132 CAISSARGUES - France
SINETYC, SARL,
M. UZAN FABIEN - 120 ROUTE DE NIMES,
PARC DU TRIANGLE,
30132 CAISSARGUES - France
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Renouvellement avec limitation le 3 février 2020 n°2738430 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-03
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);
Dispositif hydraulique automatique pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, fenêtres ; moteurs électriques entraînant l'ouverture et la fermeture de portes, portails et fenêtres ; régulateur de vitesse de moteurs permettant l'ouverture et la fermeture de portes, portails et fenêtres. Appareillages électriques d'installation de commandes à distance, boîtiers électriques, voyants électriques, variateurs, minuteurs, programmateurs, sonneries (appareils avertisseurs), appareils et instruments d'alarme, commandes électriques de volets roulants, commandes électriques de stores, portes, volets, portails ; portiers électriques, contacts électroniques pour portes, télécommandes d'ouverture et fermeture automatique de stores, portes, portails, volets ; interphones, vidéophones, caméras vidéo, émetteurs récepteurs, feux tournants (signalisation), signalisation lumineuse, démarreurs et ralentisseurs progressifs pour installations de commandes électriques de fermeture ; ferme-portes, ferme-portails et ferme-volets électriques. Services de pose et de maintenance (entretien et réparation) d'installations et d'appareils de domotique et notamment d'installations de commandes électriques de fermeture et ouverture de portes, portails, stores et volets.
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